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Marques déposées par MAISON DU CAFE FRANCETODO
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MAISON DU CAFE OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE OR
MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93486871
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023

Présentation de la marque MAISON DU CAFE OR

Déposée le 8 octobre 1993 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MAISON DU CAFE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DU CAFE OR est expirée depuis le 8 octobre 2023.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFÉ , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243366 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2538914 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

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